Mentions légales

Informations légales

Le présent site https://www.princessekrama.com est édité par RAPHAELLEK-PUBLISHING

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Adresse du siège : 33 rue Pasteur, Haubourdin, France
SIRET : 792 225 062 00027
Dispensée d’immatriculation en application de l’article L.123-1-1 du Code de commerce.
TVA non applicable – Article 293 B du CGI

RESPONSABLE DE PUBLICATION : Rattana CHIN

Contacter par email

HEBERGEMENT

O2SWITCH
SARL au capital de 100 000€
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474

DECLARATION A LA CNIL

En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction d’autres sites internet sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire exploitant du site Internet.

Princesse Krama participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Princesse Krama utilise la Consent Management Platform n°92.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.

Laisser un commentaire